Arrêtés préfectoraux

 
Arrêtés préfectoraux
 

AP 2018-01-26-004 du 26 janvier 2018 portant autorisation temporaire de prélèvement d'eau dans le Tescounet sur la commune de Monclar-de-Quercy pour le SIAEP Monclar-St Nauphary

> AP 2018-01-26-004 du 26 janvier 2018 portant autorisation temporaire de prélèvement d'eau dans le Tescounet sur la commune de Monclar-de-Quercy pour le SIAEP Monclar-St Nauphary - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

AP modif 2017-12-28-006 de l'arrêté préfectoral 2008-0814 du 13 mai 2008 pour occupation du domaine public fluvial et autorisation de prélèvement d'eau pour le SIAEP de la région de Mas-Grenier

> AP modif 2017-12-28-006 de l'arrêté préfectoral 2008-0814 du 13 mai 2008 pour occupation du domaine public fluvial et autorisation de prélèvement d'eau pour le SIAEP de la région de Mas-Grenier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

AP 2018-01-02-002 portant autorisation de prélèvement d'eau minérale naturelle pour la source du Prince Noir au bénéfice de Saint-Antonin Eaux Minérales (SAEM)

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AP 2017-12-08-002 portant autorisation de prélèvement d'eau pour la consommation humaine et d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Syndicat mixte de production d'eau potable d'Auvillar

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Arrêté préfectoral du 30 novembre 2017 portant limitation des prélèvements d'eau

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AP 2017-11-22-003 portant autorisation de prélèvement, d'utilisation et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine à partir du cours d'eau Tarn sur la commune de Lafrançaise - Syndicat des eaux de Bas-Quercy

> AP 2017-11-22-003 portant autorisation de prélèvement, d'utilisation et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine à partir du cours d'eau Tarn sur la commune de Lafrançaise - Syndicat des eaux de Bas-Quercy - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,38 Mb

AP 2017-10-30-002 du 30 octobre 2017 portant interdiction de variation de niveau d'eau au droit des barrages et seuils en travers des cours d'eau et de remplissage des plans d'eau

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AP d'homologation du PAR 2017-2018 pour le sous-bassin Neste et rivières de Gascogne - OU 32

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AP 2017-09-13-001 portant prorogation du délai d'instruction concernant la demande de déclaration d'utilité publique instituant les périmètres de protection sur la rivière Tarn et autorisant le prélèvement, le traitement, l'utilisation et la distribution

> AP 2017-09-13-001 portant prorogation du délai d'instruction concernant la demande de déclaration d'utilité publique instituant les périmètres de protection sur la rivière Tarn et autorisant le prélèvement, le traitement, l'utilisation et la distribution - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Arrêté préfectoral du 30 août 2017 portant limitation des prélèvements d'eau

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