Assemblée générale des maires du 25 octobre 2014

Mis à jour le 15/10/2015

Nomenclature du dossier :

01 - les principales dotations de l'Etat aux collectivités locales

02 - la plate-forme régionale des passeports

03 - le dispositif COMEDEC

04 - la DETR

05 - l'accessibilité du public aux services

06 - les écoles connectées

07 - le contrat de plan Etat-Région (CPER) 2014-2020

08 - les fonds structurels européens

09 - l'évolution de la sécurité routière

10 - les dispositifs partenariaux en matière de lutte contre la délinquance

11 - la dématérialisation

12 - le protocole d'échange

13 - l'accès à l'information

Télécharger FICHE 13 DGFIP Direction générale des finances publiques facilite accès PDF - 0,23 Mb - 17/02/2015

14 - la révision des valeurs locatives des locaux professionnels

15 - l'agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP)

16 - proposition d'extension de la zone vulnérable "nitrates"

17 - grand projet Sud-Ouest (GPSO) : le projet de la Ligne à Grande Vitesse

18 - préservation des terres agricoles, loi d'avenir agricole, SAFER

Télécharger FICHE 18 SAFER société d'aménagement foncier et d'établissement rural PDF - 0,82 Mb - 17/02/2015

19 - les principales dispositions de la loi ALUR accès au logement et urbanisme rénové en planification

20 - schéma de cohérence territoriale (SCOT) et plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

21 - le plan de relance en faveur du logement

22 - la réforme du service public d'application du droit des sols (ADS)

Télécharger FICHE 22 ADS application du droit des sols PDF - 0,10 Mb - 17/02/2015
Télécharger FICHE 22 carte ADS application du droit des sols PDF - 2,47 Mb - 17/02/2015

23 - la taxe d'aménagement

24 - rythmes scolaires : la rentrée 2014

25 - le tableau de bord 2014 de la DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale

Télécharger FICHE 25 tableau de bord DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale PDF - 0,16 Mb - 17/02/2015

26 - maison de santé pluri-professionnelle - pôle de santé

27 - le pacte territoire-santé en Midi-Pyrénées

28 - le dispositif de veille, d'alerte et de gestion sanitaire de l'ARS de Midi-Pyrénées

Télécharger FICHE 28 veille alerte gestion ARS Agence Régionale de Santé PDF - 0,19 Mb - 17/02/2015

29 - virus EBOLA : fiche réflexe et notice informative

30 - la politique de la ville

31 - les contrats aidés

32 - présentation de l'ONEMA

Télécharger FICHE 32 ONEMA Office national de l'eau et des milieux aquatiques PDF - 0,14 Mb - 17/02/2015

Le guide juridique pénal de l'urbanisme à l'usage des maires

Brochure Loi ALUR accès au logement et urbanisme rénové

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Guide pratique à l'usage des maires > cliquez ici